Propriété intellectuelle relative à « La planète des Alphas » - Autorisations exceptionnelles
« La planète des Alphas » est une méthode d’apprentissage de la lecture ayant pour support un ensemble d’œuvres graphiques, littéraires et audio-visuelles.
Les auteurs, Madame Claude Huguenin et M. Olivier Dubois du Nilac, et la société Récréalire, éditrice, sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à l’ensemble de ces créations intellectuelles (constituées notamment de dessins, textes, scenarii, dialogues, décors, noms, titres, séquences musicales, etc.) et propriétaires des marques déposées « La Planète des Alphas ».
Des autorisations exceptionnelles de reproduire ou utiliser des éléments issus de La Planète des Alphas peuvent être demandées en prenant contact avec la société Récréalire. Ces demandes sont examinées et acceptées ou rejetées cas par cas, en fonction du projet dont le demandeur fait état, de son statut commercial ou non, de ses fonctions pédagogiques, etc.
Sauf autorisation spéciale et expresse donnée par la société Récréalire, sont interdites toute reproduction intégrale ou partielle, toute représentation, traduction, adaptation ou transformation, tout arrangement ou reproduction par un art ou un procédé quelconque des créations intellectuelles formant le support de la méthode « La planète des Alphas », ainsi que toute reproduction, imitation, apposition, suppression, etc., des marques déposées « La Planète des Alphas ».
Toute violation de ces interdictions serait un acte de contrefaçon. En application du code de la propriété intellectuelle français et des règles de droit international pertinentes, la contrefaçon est une faute obligeant celui qui l’a commise à payer des dommages et intérêts et un délit puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
La violation des interdictions rappelées ci-dessus peut aussi être un acte de concurrence déloyale et (ou) parasitaire, engageant la responsabilité civile de son auteur.